logo jk-ac
LE CONCEPTkeyboard_arrow_downSERVICESkeyboard_arrow_downFORMATIONSkeyboard_arrow_downRESSOURCESkeyboard_arrow_down
linkedin link

Mentions Légales et Conditions d'Utilisation

 

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le(s) responsable(s) du présent site internet confirme les conditions d’utilisation du site et les mentions d’identification suivantes : 

Identité - propriétaire du site web

  • JK ASSOCIATES CONSULTING SAS (JK AC)
  • Capital social : 10 000 €
  • Siret : 851 265 074 00019
  • TVA Intracommunautaire :  FR 89851265074
  • Siège social : 57 Rue D'Amsterdam- 75008 Paris- France, +33 (0)1 44 53 95 63
  • Site : jk-ac.com
  • Responsable éditorial : Brigitte JAKUBOWSKI,

Le responsable du présent site se réserve le droit d’en modifier le contenu, à tout moment.

Hébergement du site 

  • OVH - 2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix Cedex 1 – France
  • RCS Lille Métropole -424 761 419 00045-

Conception et développement du site 

Objectif  & caractéristiques des contenus 

Le site internet jk-ac.com a pour objectif de présenter l’activité & les services de la société JK Associates Consulting SAS. Il est possible de faire une demande de renseignements, de conseils en ligne ou de pré-inscription à une formation directement en ligne sur le site jk-ac.com via des formulaires prévus à cet effet. Les informations présentes sur ce site sont informatives, non exhaustives et non contractuelles. 

Les informations présentes sur ce site sont informatives, non exhaustives et non contractuelles. JK Associates Consulting se réserve le droit de les modifier sans préavis.

Si vous constatez une erreur ou un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l’adresse suivante : info@jk-ac.com.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, illustrations et images présents sur le site JK Associates Consulting (JK AC) sont soumis au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter et diffuser les informations présentes sur le site JK Associates Consulting SAS (JK AC). En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur www. jk-ac.com est interdit.

Litiges

Les présentes conditions d’utilisation du site jk-ac.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du Tribunal de Paris.